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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Bulletin des lois.
Bulletin des lois.
an IX, 1821-1849
an IX, 1821-1849
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Industrie.
Industrie.
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Garde nationale.
Garde nationale.
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
Personnel médical.
Personnel médical.
1863-1872
1863-1872
Patentes.
Patentes.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
1850-1879
1850-1879
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
1873-1882
1873-1882
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Sinistres.
Sinistres.
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
Pâturage.
Pâturage.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
1820-1889
1820-1889
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
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