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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Mariages.
Mariages.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Tables décennales.
Tables décennales.
1911-1962
1911-1962
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
1953-1962
1953-1962
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Fixation des tarifs.
Fixation des tarifs.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Folios 1 à 500
Folios 1 à 500
Folios 501 à 1000
Folios 501 à 1000
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Folios 1001 à 1267
Folios 1001 à 1267
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Mariages.
Mariages.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Décès.
Décès.
1943-1953
1943-1953
Naissances.
Naissances.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
1943-1952
1943-1952
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Notaires.
Notaires.
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1871-1944
1871-1944
1933-1942
1933-1942
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
1933-1942
1933-1942
Naissances.
Naissances.
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des mandats.
Cimetière.
Cimetière.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
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