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Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
École des filles.
École des filles.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Installations classées.
Installations classées.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Voirie communale.
Voirie communale.
Téléphone.
Téléphone.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Installations sportives.
Installations sportives.
Groupements agricoles.
Groupements agricoles.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Eau potable.
Eau potable.
Télécommunications.
Télécommunications.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Installations classées.
Installations classées.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
PTT et téléphone.
PTT et téléphone.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Mairie-école.
Mairie-école.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Eau potable.
Eau potable.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Téléphone.
Téléphone.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles.
Écoles.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Édifices publics.
Édifices publics.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Téléphone.
Téléphone.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
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