Édifices communaux, établissements publics
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Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Produits de la bascule : registres à souche des pesées.
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre des déclarations (1855-1936), rôles (1865-1919).
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Emprunts : contrats de prêt, tableau d’amortissement (1866, 1930, 1947) ; talons d’obligation (1925).
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1879-1934). Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibération (1922, 1925, 1927, 1938). Relations avec la Trésorerie : situation financière de la commune (1902).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
On trouve les arrêtés des comptes de gestion du conseil de la Préfecture uniquement pour 1827-1829 et 1865-1871.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Souches de mandats de paiement (1879-1886) ; factures, quittances, reçus (1903-1958, 1963, 1968, 1973).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Carnets, registres.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
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Livres de détail des recettes et dépenses (1909-1931, 1936-1948). Cahier récapitulatif des recettes et dépenses (1935-1962).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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On trouve les chapitres additionnels à partir de 1865 et les comptes administratifs à partir de 1895.
Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Budgets et comptes, comptabilité
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Hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale : affiche.
Protocole et distinctions honorifiques
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Rémunération du personnel : carnets de bulletins de salaire [1], bulletins de salaire (1942-1958, 1976-1981). Cotisations et charges sociales. – Sécurité sociale et URSSAF : déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1961-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982) ; cantine scolaire et caisse des écoles, Sécurité sociale et URSSAF : annuelles des salaires et des données sociales (1960-1970).
[1] Certains concernent la caisse des écoles de Vandeins.
Gestion individuelle et collective.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Garde champêtres, nomination : arrêtés préfectoraux (1875, 1922).
Secrétaire de mairie, nomination : arrêté du maire (1930).
Dossiers individuels : contrats de travail, délibérations, correspondance (1942, [1978]-1980).
Cantonnier communal, nomination : arrêtés du maire (1882, 1942) ; liste des tâches (s.d.).
Recensement des effectifs : questionnaires d’enquête statistique (1978, 1981).
Élection des représentants à la commission paritaire : listes électorales (1959, 1962).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966, 1970, 1979).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1968-1980).
Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, feuilles de dépouillement, circulaires (1947-1962).
Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote (1946-1978).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement (1920-1939, 1951-1982).
Tribunal et chambre de commerce : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1908-1979).
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Conseil général, nomination des membres (1852-1877) ; élections cantonales (1883-1979).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1877) ; élections (1883-1937).
Conseil municipal, nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1813-1878) ; tirage au sort des conseillers : procès-verbal (1834) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales (1876-1977).
Feuilles de dépouillement (1870-début 20e siècle).
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Plébiscite (1851-1852, 1870) [1].
Referendum (1945-1972).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1884-1935, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [2] (1946-1948).
Législatives (1863-1936, 1951-1981) et élections générales [3] (1945-1946).
Européennes (1979).
[1] Pour le plébiscite de 1852, on trouve uniquement les feuilles de dépouillement.
[2] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
[3] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
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Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Application de la loi du 31 mai 1850.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Tableau statistiques des catégories d’électeurs (1850).
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Révision des listes électorales.
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La liste électorale de l’an IX (1801) concerne également la municipalité de Montcet.
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Élections, personnel municipal
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