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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France)
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Finances communales
Finances communales
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Personnel municipal
Personnel municipal
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
État des électeurs militaires en activité de service.
État des électeurs militaires en activité de service.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1945-1982
1945-1982
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Élections
Élections
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Épizooties.
Épizooties.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
1937-1982
1937-1982
1906-1936
1906-1936
Vaccinations.
Vaccinations.
Hygiène publique
Hygiène publique
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Justice
Justice
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Police générale
Police générale
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police locale
Police locale
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Administration militaire
Administration militaire
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
1940-1982
1940-1982
1870-1939
1870-1939
1816-1869
1816-1869
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Conscription.
Conscription.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Affaires militaires
Affaires militaires
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.
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