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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Comptabilité.
Comptabilité.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Impôt du trézain.
Impôt du trézain.
Procès.
Procès.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Syndics.
Syndics.
Administration communale
Administration communale
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Journal officiel.
Journal officiel.
Bulletin des lois.
Bulletin des lois.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois et actes du pouvoir central
Lois et actes du pouvoir central
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Personnel médical.
Personnel médical.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Domaines nationaux.
Domaines nationaux.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Vaccinations.
Vaccinations.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Épizooties.
Épizooties.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Hygiène publique
Hygiène publique
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale
Statistique générale
Cimetière.
Cimetière.
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