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1952-1981
1952-1981
Épizooties.
Épizooties.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Bois.
Bois.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 06.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Viticulture.
Viticulture.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Chasse.
Chasse.
Hygiène.
Hygiène.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Épizooties.
Épizooties.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Contentieux.
Contentieux.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Epizooties.
Epizooties.
Bois communaux.
Bois communaux.
Barrages.
Barrages.
Bois des Essaillants.
Bois des Essaillants.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Réquisitions en vin.
Réquisitions en vin.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Installations classées.
Installations classées.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
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