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agriculture
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Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Viticulture.
Viticulture.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
1944-1945
1944-1945
1857-1953
1857-1953
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Barrages.
Barrages.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Bois communaux.
Bois communaux.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Église.
Église.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Epizooties.
Epizooties.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Chasse.
Chasse.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Viticulture.
Viticulture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Contentieux.
Contentieux.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Taxes.
Taxes.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fiscalité.
Fiscalité.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Viticulture.
Viticulture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
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