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Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Logements HLM.
Logements HLM.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Eau potable.
Eau potable.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
Installations classées.
Installations classées.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Camping municipal.
Camping municipal.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Droits de place.
Droits de place.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Guerre d’Indochine.
Guerre d’Indochine.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Séance.
Séance.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Police rurale.
Police rurale.
Poids public.
Poids public.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Actes notariés.
Actes notariés.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour
Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
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