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Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Église.
Église.
Puits.
Puits.
Presbytère.
Presbytère.
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Sources.
Sources.
Carrières en exploitation.
Carrières en exploitation.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Presbytère.
Presbytère.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
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