Affichage de 306 résultats

Descriptions archivistiques
fiscalité
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

10 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

1843-1911
1843-1911
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrices générales des contributions directes, foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.
Matrices générales des contributions directes, foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Fiscalité.
Fiscalité.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
1817-1936
1817-1936
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Résultats 101 à 150 sur 306