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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) voie de communication
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Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 ...
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 02.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Procès.
Procès.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérat...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (recto)
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérat...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (verso)
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslé...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (recto).
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 ...
Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Re...
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Forêt communale.
Forêt communale.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
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