Archives communales de l’Ain

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Différends contre des particuliers.

Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.

Chemins vicinaux.

Ponts, ponceaux et passerelles.

Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.

Réclamations, avis, rapports et autorisations.

Chemin de moyenne et de grande communication.

Ponts et aqueducs.

Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».

Dons-et-legs, dette publique.

Chemins ruraux et communaux.

Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.

Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.

Places publiques, ponts.

Réparation d’une passerelle.

Pont de Charlay.

Ponts, ponceaux et passerelles.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.

Réparation et entretien des chemins.

Police urbaine.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (verso)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Pierre de Monicault, 8 septembre 1922.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du préfet de l'Isère, Hilaire Delfini, 13 novembre 1922

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, recto, 10 août 1922

Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux publics à M. René Nicod, député de l'Ain, 28 septembre 1922

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (recto).

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député Joseph Bernier, 30 août 1922.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: extrait du registre des délibérations du Conseil général de l'Isère, 28 septembre 1922.

Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Camille Mermod, 30 août 1922.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre de l'entreprise Ciments Allard, Nicolet et Cie, Voreppe, 23 août 1922

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : rapport de l'agent voyer en chef du service vicinal, 3 août 1922.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, verso, 10 août 1922

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (recto)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (verso)

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Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Différends contre des particuliers.

Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.

Chemins vicinaux.

Ponts, ponceaux et passerelles.

Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.

Réclamations, avis, rapports et autorisations.

Chemin de moyenne et de grande communication.

Ponts et aqueducs.

Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».

Dons-et-legs, dette publique.

Chemins ruraux et communaux.

Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.

Places publiques, ponts.

Ponts, ponceaux et passerelles.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.

Réparation et entretien des chemins.

Police urbaine.

Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.

Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.

Réseau ferroviaire.

Réparation et entretien des chemins.

Contentieux.

Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.

Moulins et usines.

Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.

Réparations, état des chemins, prestations des chemins.

Presse-papier

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Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Différends contre des particuliers.

Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.

Chemins vicinaux.

Ponts, ponceaux et passerelles.

Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.

Réclamations, avis, rapports et autorisations.

Chemin de moyenne et de grande communication.

Ponts et aqueducs.

Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».

Dons-et-legs, dette publique.

Chemins ruraux et communaux.

Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.

Places publiques, ponts.

Ponts, ponceaux et passerelles.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.

Réparation et entretien des chemins.

Police urbaine.

Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.

Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.

Réseau ferroviaire.

Réparation et entretien des chemins.

Contentieux.

Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.

Moulins et usines.

Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.

Réparations, état des chemins, prestations des chemins.