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urbanisme
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École de filles.
École de filles.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Installations sportives.
Installations sportives.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Cimetière. – Agrandissement.
Cimetière. – Agrandissement.
Place communale devant la mairie.
Place communale devant la mairie.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Eau potable.
Eau potable.
Télécommunications.
Télécommunications.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Permis de construire.
Permis de construire.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Télécommunications.
Télécommunications.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Sinistres.
Sinistres.
Cimetière.
Cimetière.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Fontaines.
Fontaines.
Puits commun.
Puits commun.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Plan pour la construction d'un four banal.
Plan pour la construction d'un four banal.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Fleurissement.
Fleurissement.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Puits.
Puits.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Droits de place.
Droits de place.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Cimetière.
Cimetière.
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