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élection
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Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Archives communales.
Archives communales.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
1845-1982
1845-1982
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Contentieux.
Contentieux.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
État des électeurs militaires en activité de service.
État des électeurs militaires en activité de service.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
1851-1981
1851-1981
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
1851-1982
1851-1982
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
1852-1982
1852-1982
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
1852-1981
1852-1981
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Archives communales.
Archives communales.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Conseil général.
Conseil général.
Élus et séances.
Élus et séances.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Elections législatives, sénatoriales, cantonales, présidentielles, conseil de la République et référendum.
Elections législatives, sénatoriales, cantonales, présidentielles, conseil de la République et référendum.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Élus.
Élus.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Dons et legs.
Dons et legs.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
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