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Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Maison commune.
Maison commune.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Maison commune.
Maison commune.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Mairie-école.
Mairie-école.
Contentieux.
Contentieux.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Presbytère.
Presbytère.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à ...
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin communal de l’Octave.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Gravières.
Gravières.
Bois des Essaillants.
Bois des Essaillants.
École de filles.
École de filles.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Presbytère.
Presbytère.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Cimetière.
Cimetière.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Presbytère.
Presbytère.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
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