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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Epizooties.
Epizooties.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
La Saône.
La Saône.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Belles actions.
Belles actions.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Gravières.
Gravières.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Mares.
Mares.
Dons et legs.
Dons et legs.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Moulins.
Moulins.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Gravières.
Gravières.
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