Affichage de 589 résultats

Descriptions archivistiques
arrêté préfectoral
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

4 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Église.
Église.
Moulins.
Moulins.
Presbytère.
Presbytère.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Municipales.
Municipales.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
1821-1980
1821-1980
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Dette publique.
Dette publique.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5
Élections municipales.
Élections municipales.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
1826-1982
1826-1982
Église.
Église.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Biens communaux.
Biens communaux.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Fontaines.
Fontaines.
Dons et legs.
Dons et legs.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Presbystère.
Presbystère.
Aliénés.
Aliénés.
Résultats 101 à 150 sur 589