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Cimetière.
Cimetière.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Poids public.
Poids public.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Moulins.
Moulins.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
École de filles.
École de filles.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Presbytère.
Presbytère.
École des Pigots.
École des Pigots.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Contentieux.
Contentieux.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Édifices publics.
Édifices publics.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
École des filles.
École des filles.
Cimetière.
Cimetière.
École de filles.
École de filles.
Église.
Église.
Biens privés.
Biens privés.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Aliénés.
Aliénés.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
École communale.
École communale.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Aliénés.
Aliénés.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
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