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Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Ancienne école.
Ancienne école.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Écoles.
Écoles.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
École de filles.
École de filles.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
École des filles.
École des filles.
École de filles.
École de filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École de filles.
École de filles.
École.
École.
École.
École.
École communale.
École communale.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
École des garçons.
École des garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
École de filles.
École de filles.
École des filles.
École des filles.
École de garçons.
École de garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
École des garçons.
École des garçons.
École primaire communale.
École primaire communale.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
1939-1959
1939-1959
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Assurance.
Assurance.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
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