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Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Garde nationale.
Garde nationale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Étrangers.
Étrangers.
Vaccination.
Vaccination.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
Aides sociales.
Aides sociales.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Camping municipal et sociétés sportives.
Camping municipal et sociétés sportives.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Viticulture.
Viticulture.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Conscription.
Conscription.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
1828-1856
1828-1856
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
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