Archives communales de l’Ain

Lettres patentes de confirmation des franchises de Henri II.

Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.

Enregistrement des lettres patentes du Roi au parlement de la chambre du trésor de Dijon : extrait des minutes du greffe du parlement de Dijon. 26 avril

États provinciaux : nomination des députés.

Lettres patentes du duc Charles III.

Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.

Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.

Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.

Contribution foncière.

Tables décennales.

1793-1812

Correspondance.

1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)

1756-1792

1676-1755

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

1665-1730

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Arpentement du territoire communal.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.

Registres paroissiaux

Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.

Presse-papier

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Lettres patentes de confirmation des franchises de Henri II.

Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.

Enregistrement des lettres patentes du Roi au parlement de la chambre du trésor de Dijon : extrait des minutes du greffe du parlement de Dijon. 26 avril

États provinciaux : nomination des députés.

Lettres patentes du duc Charles III.

Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.

Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.

Contribution foncière.

Tables décennales.

1793-1812

1793-1812

Correspondance.

1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)

1756-1792

1676-1755

1665-1730

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

Arpentement du territoire communal.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.

Registres paroissiaux

Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777

Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »

Chapelle Saint-Gengoult.

Église Saint-Martin.

Contribution patriotique.

Contribution mobiliaire.

Contribution foncière.

Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.