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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Logements HLM.
Logements HLM.
1960-1982
1960-1982
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Fonds privé de Simone Lefeuvre
Fonds privé de Simone Lefeuvre
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Rémunération.
Rémunération.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Droits de place.
Droits de place.
1955-1957
1955-1957
Eaux pluviales et de ruissellement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
1950-1954
1950-1954
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Installations classées.
Installations classées.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Aménagement du Rhône.
Aménagement du Rhône.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
1940-1959
1940-1959
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
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