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1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Lotissements.
Lotissements.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Personnel.
Personnel.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Travaux.
Travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
Administration générale.
Administration générale.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Police des eaux.
Police des eaux.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Administration générale.
Administration générale.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
4ème tranche.
4ème tranche.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Administration générale.
Administration générale.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Contributions directes
Contributions directes
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Contributions directes
Contributions directes
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