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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins
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Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
1819-1899
1819-1899
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1939-1946
1939-1946
Police locale
Police locale
Justice
Justice
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Application de la loi du 31 mai 1850.
Application de la loi du 31 mai 1850.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
1851-1981
1851-1981
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1937-1982
1937-1982
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
1900-1924
1900-1924
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1950, 1956-1958
1950, 1956-1958
Dette publique.
Dette publique.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices publics
Édifices publics
Maison commune.
Maison commune.
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
1865-1879
1865-1879
1900-1926
1900-1926
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Gravières.
Gravières.
Téléphone.
Téléphone.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Fonctionnement
Fonctionnement
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
1930-1980
1930-1980
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Secours
Secours
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Institutions diverses
Institutions diverses
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