1944 (3 avril) - 1946 (17 octobre)
- 2D15
- File
- 1944-1946
Part of Fonds communal de Villebois
167 results with digital objects Show results with digital objects
1944 (3 avril) - 1946 (17 octobre)
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Répression de la divagation des chiens.
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêté du maire, liste de recensement des propriétaires de chiens.
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Part of Fonds communal de Villebois
Dossiers de demande, dossiers d’enquête, servitudes.
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Récolte et stock. – Déclarations.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres à souche des déclarations.
1939 (22 juillet) - 1949 (3 novembre)
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Mobilisation, désarmement, ravitaillement, rationnement, réquisitions, évacués, Libération, locaux vacants, commerce : registre des cartes d’alimentation, certificat de retrait de carte, coupons individuels, attestations de l’employeur, état des déclarations des moulins et concasseurs de céréales, listes nominatives, état pour le paiement du personnel assurant la garde des bureaux d’échange des billets, état des évacués de Belfort, états des couvertures expédiées au magasin de Lyon, déclarations individuelles de locaux vacants, arrêté de dissolution du conseil municipal et de constitution du Comité local de Libération, rapport de la commission de chauffage, arrêtés préfectoraux, autorisations de tenir un commerce, tracts du Mouvement national de Libération, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Gestion collective du personnel.
Part of Fonds communal de Villebois
Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL : listes électorales, procès-verbal d’élection, bulletins de vote, instructions (1957-1977).
CNRACL : situations annuelles des agents (1951-1981).
Affectation de défense du personnel : états numériques, questionnaires (1964-1967).
Commissions paritaires départementale et intercommunale : comptes rendus de réunion (1938, 1960).
Assurances collectives : contrats, listes des agents affiliés, états d’adjonction et de radiation d’agents, correspondance (1956-1982).
Mutuelle du personnel (1964-1969).
Médecine du travail (1980-1981).
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Part of Fonds communal de Villebois
Cahier.
Affaire opposant L.B. à la commune concernant le renouvellement d’un bail issu du legs Carre.
Part of Fonds communal de Villebois
Rapports d’expertise, ordonnance, procès-verbal de conciliation, copie de bail, correspondance.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
Part of Fonds communal de Villebois
Récolte et stock. – Statistiques.
Part of Fonds communal de Villebois
Questionnaires statistiques (1951), relevés annuels des déclarations (1943-1982), fragment de relevé annuel (1935).
Part of Fonds communal de Villebois
1934 (16 juin) - 1939 (20 mai)
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Appropriation des façades : soumissions, adjudication, avant-métré, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges (1934-1935).
Restauration de la toiture : concours des Ponts et Chaussées, financement, soumissions, cahier des charges, devis particulier, détail estimatif, bordereau des prix, marché de gré à gré, plans, réception provisoire des travaux, décomptes des travaux, facture, photographie, délibérations, correspondance (1955-1959).
Création de toilettes : devis descriptif et estimatif, plan, correspondance (1974-1975).
Réfection du secrétariat et du bureau du maire : devis, plan, factures (1980).
Part of Fonds communal de Villebois
Listes électorales (1934-1937, 1939, 1945, 1948-1975, 1977-1978), déclarations nominatives des employeurs et salariés (1976, 1979).
Fourniture de combustibles pour les bâtiments communaux.
Part of Fonds communal de Villebois
Factures, correspondance.
1933 (11 août) - 1953 (1e décembre)
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Financement, règlement, statut du bureau municipal de placement gratuit, cahiers d’enregistrement des demandeurs d’emploi, états numériques, listes nominatives, listes d’émargement, listes de contrôle, notices individuelles, demandes d’admissions, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Projet de création d’une cantine scolaire et populaire [1932].
Transport scolaire : correspondance (1960-1961).
Voyage scolaire (1973).
1931 (9 octobre) - 1935 (15 juillet)
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Demande de renseignement, correspondance.
Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
Part of Fonds communal de Villebois
Correspondance.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres.
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
Part of Fonds communal de Villebois
Lettre de l’inspecteur départemental d’hygiène.
Part of Fonds communal de Villebois
Service départemental d’hygiène.
Part of Fonds communal de Villebois
Rapports de l’inspecteur, règlement départemental d’hygiène.