Affichage de 962 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

167 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Conseil général.
Conseil général.
1970-1976
1970-1976
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
n° 56012 - 70323
n° 56012 - 70323
1972-1975
1972-1975
C - Dum
C - Dum
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
Organisation et fonctionnement.
Organisation et fonctionnement.
Transport.
Transport.
Épidémies.
Épidémies.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Volume 1
Volume 1
État de section.
État de section.
Équipements sportifs et camping.
Équipements sportifs et camping.
n° 42442 - 51198
n° 42442 - 51198
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2
Volume 2
Registres de déclaration des nourrices (1926-1973), registres de déclaration des parents (1878-1887, 1944-1950).
Registres de déclaration des nourrices (1926-1973), registres de déclaration des parents (1878-1887, 1944-1950).
Loi Barangé.
Loi Barangé.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
n° 51222 - 55874
n° 51222 - 55874
1927-1972
1927-1972
1964-1972
1964-1972
1964-1972
1964-1972
1964-1972
1964-1972
Referendum.
Referendum.
1963-1972
1963-1972
1963-1971
1963-1971
Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Installation d’un chauffage central.
Installation d’un chauffage central.
1969-1971
1969-1971
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
n° 23093 - 42408
n° 23093 - 42408
Récolte et stock. – Déclarations.
Récolte et stock. – Déclarations.
Enregistrement du courrier.
Enregistrement du courrier.
1945-1970
1945-1970
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Séances du conseil municipal.
Séances du conseil municipal.
Affaire opposant L.C. à la commune concernant le mauvais fonctionnement des cheminées du logement communal qu’il occupe.
Affaire opposant L.C. à la commune concernant le mauvais fonctionnement des cheminées du logement communal qu’il occupe.
Stade municipal. – Aménagement.
Stade municipal. – Aménagement.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Nomination des membres de la commission électorale, incapacités électorales, listes de militaires, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, correspondance (an IV-1970).
Nomination des membres de la commission électorale, incapacités électorales, listes de militaires, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, correspondance (an IV-1970).
Installations classées, dépôts d’explosifs.
Installations classées, dépôts d’explosifs.
Résultats 151 à 200 sur 962