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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges
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1883-1900
1883-1900
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 2 (folios 481 à 955)
Volume 2 (folios 481 à 955)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 3 (folios 957 à 1445)
Volume 3 (folios 957 à 1445)
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
1880-1909
1880-1909
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
1880-1909
1880-1909
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
1901-1910
1901-1910
1901-1910
1901-1910
1901-1910
1901-1910
1883-1910
1883-1910
1900-1910
1900-1910
Poids public.
Poids public.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
1896-1904, 1913-1915
1896-1904, 1913-1915
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
1911-1920
1911-1920
1911-1920
1911-1920
1911-1920
1911-1920
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1860-1878, 1898-1914, 1918-1922
1860-1878, 1898-1914, 1918-1922
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Situations financières des communes de l’Ain.
Situations financières des communes de l’Ain.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1916-1923
1916-1923
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Perception.
Perception.
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
1921-1930
1921-1930
1921-1930
1921-1930
1921-1930
1921-1930
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Contributions directes.
Contributions directes.
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