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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges
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1838 (15 février) – 1841 (25 octobre)
1838 (15 février) – 1841 (25 octobre)
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
1840-1899
1840-1899
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
La Saône.
La Saône.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Police économique.
Police économique.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Cimetière.
Cimetière.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Courrier.
Courrier.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Belles actions.
Belles actions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordin...
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.
Dons et legs.
Dons et legs.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
1860-1872
1860-1872
1860-1872
1860-1872
1860-1872
1860-1872
1860-1878, 1898-1914, 1918-1922
1860-1878, 1898-1914, 1918-1922
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1865-1872, 1890-1894
1865-1872, 1890-1894
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Place publique.
Place publique.
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