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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Élections
Élections
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Prud’homales.
Prud’homales.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
1811-1812, 1815-1880
1811-1812, 1815-1880
1932-1978
1932-1978
1957-1966
1957-1966
1973-1978
1973-1978
1963-1974
1963-1974
1971-1982
1971-1982
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Maison commune.
Maison commune.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de filles.
École de filles.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Télécommunications.
Télécommunications.
Transport.
Transport.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
Commission administrative.
Commission administrative.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
n° 6321 - 28 283
n° 6321 - 28 283
n° 28 324 - 39 547
n° 28 324 - 39 547
n° 73 775 - 84 636
n° 73 775 - 84 636
1741-1760
1741-1760
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