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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat Français
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Guerres napoléoniennes et de 1870.
Guerres napoléoniennes et de 1870.
Chasse.
Chasse.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Affaires judiciaires.
Affaires judiciaires.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Salubrité publique.
Salubrité publique.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
1811-1879
1811-1879
1880-1919
1880-1919
1920-1982
1920-1982
1852-1982
1852-1982
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Personnel municipal
Personnel municipal
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
1970-1982
1970-1982
Livres comptables.
Livres comptables.
1966-1972
1966-1972
1973-1978
1973-1978
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Installations sportives.
Installations sportives.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Gaz.
Gaz.
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Moulins.
Moulins.
1883 (14 janvier) - 1920 (15 août)
1883 (14 janvier) - 1920 (15 août)
1920 (5 septembre) - 1963 (24 février)
1920 (5 septembre) - 1963 (24 février)
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
1900-1970
1900-1970
1900-1956
1900-1956
1864 (4ème trimestre) - 1875
1864 (4ème trimestre) - 1875
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
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