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Opérations de vote.
Opérations de vote.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Livres comptables.
Livres comptables.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
1901-1910
1901-1910
1891-1900
1891-1900
1879-1890
1879-1890
Adduction et alimentation en eau potable.
Adduction et alimentation en eau potable.
Téléphone et télécommunications.
Téléphone et télécommunications.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Permis de construire.
Permis de construire.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Permis de construire.
Permis de construire.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Correspondance.
Correspondance.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Registres des naissances, tables décennales.
Registres des naissances, tables décennales.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres des publications de mariage.
Registres des publications de mariage.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Paroisse de Léaz.
Paroisse de Léaz.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Limites communales.
Limites communales.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
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