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Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze File
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Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
1815-1843
1815-1843
1858-1910
1858-1910
1911-1962
1911-1962
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1896-1924
1896-1924
1925-1982
1925-1982
1828-1856
1828-1856
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
1857-1925
1857-1925
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des mandats.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Fixation des tarifs.
Fixation des tarifs.
1865-1875
1865-1875
1891-1908, 1910, 1913-1919
1891-1908, 1910, 1913-1919
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Gravières.
Gravières.
1861, 1865-1874
1861, 1865-1874
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
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