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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Dossier
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Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communication.
Communication.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs (1895-1925, 1936, 1938-1939-1982).
Comptes administratifs (1895-1925, 1936, 1938-1939-1982).
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Contentieux.
Contentieux.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution mobiliaire.
Contribution mobiliaire.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dossiers de POS.
Dossiers de POS.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Emprunts.
Emprunts.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
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