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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File
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Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Places publiques.
Places publiques.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Assainissement.
Assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
4ème tranche.
4ème tranche.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
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