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Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) File
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1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
Élus et séances.
Élus et séances.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
1802-1852
1802-1852
1953-1962
1953-1962
Gestion courante.
Gestion courante.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral de remembrement.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices de rôle et des mutations.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Du à Pac
Du à Pac
Pag à V et noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
Contributions directes.
Contributions directes.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
1871-1944
1871-1944
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Notaires.
Notaires.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
1645-1668
1645-1668
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
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