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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) pièce comptable
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Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
École des filles.
École des filles.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
1939-1959
1939-1959
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat.
Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Lavoirs.
Lavoirs.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Documents divers
Documents divers
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.
École des garçons.
École des garçons.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
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