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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France)
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Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Étangs.
Étangs.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Gravières.
Gravières.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Culte catholique
Culte catholique
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fonctionnement
Fonctionnement
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Livre comptable.
Livre comptable.
Générosité publique.
Générosité publique.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Aliénés.
Aliénés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Loi Barangé.
Loi Barangé.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
1953, n°15 508 – 66 337
1953, n°15 508 – 66 337
n°86 312 – 80 71 226
n°86 312 – 80 71 226
Administration générale.
Administration générale.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Administration générale.
Administration générale.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Personnel.
Personnel.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Traitement du receveur.
Traitement du receveur.
Secours
Secours
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Fonds communal d'Illiat
Fonds communal d'Illiat
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