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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France) Français
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Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1934-1943
1934-1943
1934-1943
1934-1943
1934-1943
1934-1943
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
1933-1942
1933-1942
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
1856-1939
1856-1939
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1911-1937
1911-1937
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Livres comptables.
Livres comptables.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Cimetière.
Cimetière.
1924-1933
1924-1933
1924-1933
1924-1933
1924-1933
1924-1933
1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)
1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Église.
Église.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Gravières.
Gravières.
1880-1929
1880-1929
1895-1929
1895-1929
1850-1929
1850-1929
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1900-1926
1900-1926
1900-1924
1900-1924
1914-1923
1914-1923
1914-1923
1914-1923
1914-1923
1914-1923
Correspondance.
Correspondance.
1910-1922
1910-1922
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
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