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Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
1921-1982
1921-1982
Distillation.
Distillation.
Pont bascule.
Pont bascule.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Folios 1 - 492
Folios 1 - 492
Folios 493 - 722
Folios 493 - 722
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911-1937
1911-1937
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
École de filles.
École de filles.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
1889-1902
1889-1902
Fichier de population.
Fichier de population.
École des Pigots.
École des Pigots.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
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