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Serrières-de-Briord, Mairie de (Ain, France)
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1839-1912
1839-1912
Actes de l'administration municipale
Actes de l'administration municipale
J-M
J-M
G-J
G-J
G
G
D-F
D-F
C-D
C-D
C
C
C
C
Lotissement « Bailly» et HLM.
Lotissement « Bailly» et HLM.
B-C
B-C
Lotissements.
Lotissements.
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
Plan d'occupation des sols (POS).
Plan d'occupation des sols (POS).
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
V-Y
V-Y
S-V
S-V
R-S
R-S
P-R
P-R
M-P
M-P
M
M
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
A-B
A-B
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Rétribution et allocation scolaire.
Rétribution et allocation scolaire.
Instruction publique
Instruction publique
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Rôles.
Rôles.
Taxe des prestations.
Taxe des prestations.
Rôles.
Rôles.
Travaux publics, voirire, égouts, eau potable
Travaux publics, voirire, égouts, eau potable
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Biens communaux
Biens communaux
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Edifices publics
Edifices publics
1872-1911
1872-1911
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1811-1871
1811-1871
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Comptabilité.
Comptabilité.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
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