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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France)
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1793-1802
1793-1802
Décès
Décès
1803-1812
1803-1812
Naissances
Naissances
1813-1822
1813-1822
Décès
Décès
Décès
Décès
1833-1842
1833-1842
1843-1852
1843-1852
Mariages
Mariages
1853-1862
1853-1862
Naissances
Naissances
Décès
Décès
1863-1872
1863-1872
Décès
Décès
1893-1912
1893-1912
1923-1931
1923-1931
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Décès
Décès
Tables décennales.
Tables décennales.
Population
Population
Viticulture.
Viticulture.
1957-1964, 1969, 1974
1957-1964, 1969, 1974
Statistique générale
Statistique générale
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Volume 1
Volume 1
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Affaires militaires
Affaires militaires
1952-1982
1952-1982
Administration militaire
Administration militaire
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Police générale
Police générale
Étrangers.
Étrangers.
Fichier de population.
Fichier de population.
Justice
Justice
Hygiène publique
Hygiène publique
Installations classées.
Installations classées.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Listes électorales et listes d’émargement.
Listes électorales et listes d’émargement.
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