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Pouillat, Mairie de (Ain, France)
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Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Dons et legs.
Dons et legs.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Eau potable
Eau potable
Eaux
Eaux
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
École communale.
École communale.
École communale.
École communale.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices publics
Édifices publics
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Église.
Église.
Élections
Élections
Élections politiques
Élections politiques
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public
Élus.
Élus.
Emprunts.
Emprunts.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
État civil
État civil
Étrangers.
Étrangers.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Finances
Finances
Finances
Finances
Finances communales
Finances communales
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Fiscalité.
Fiscalité.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Fonctionnement
Fonctionnement
Fonds communal de Pouillat
Fonds communal de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
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