Archives communales de l’Ain

Détermination et modification du territoire.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Délits d’usage dans les montagnes de Portes.

Délimitation de la commune et nivellement.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Déclarations individuelles des propriétaires.

Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.

Coupes de bois.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Correspondance.

Copies des lettres patentes octroyées à la Ville de Seyssel par les ducs de Savoie, contenant la transmission des libertés, immunités et privilèges et la confirmation par leurs successeurs, donnée en 1285, continuée par les autres patentes du 1327, 1341, 1389, 1391, 1407, 1465, 1503, 1498, 1508 et 1584.

Copies des lettres patentes octroyées à la Ville de Seyssel par les ducs de Savoie, contenant la transmission des libertés, immunités et privilèges et la confirmation par leurs successeurs, donnée en 1285, continuée par les autres patentes du 1327, 1341, 1389, 1391, 1407, 1465, 1503, 1498, 1508 et 1584.

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777

Presse-papier

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Différends et litiges.

Détermination et modification du territoire.

Dépenses.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Délits d’usage dans les montagnes de Portes.

Délimitation de la commune et nivellement.

Déclarations individuelles des propriétaires.

Coupes de bois.

Coupes de bois.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Correspondance.

Convention nationale.

Contributions personnelle et mobilière.

Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.

Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.

Contribution patriotique.

Contribution mobiliaire.

Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.

Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.

Contribution foncière.

Contribution foncière.

Contribution foncière.

Contribution foncière.

Contribution foncière.

Contribution foncière.

Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.

Contentieux et assurances.

Contentieux.

Constitution française du 3 septembre 1791.

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777

Conseil municipal.

Conseil municipal.

Conseil général et conseil municipal.

Conseil général.