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- 1850-1864
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enregistrement des dépenses et recettes.
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Registres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
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Facture de la manufacture d’outils pour carriers et tailleurs de pierre Justin Guillet à Villebois.
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Facture du menuisier-charpentier Grinand à Villebois.
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Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
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Facture de l’Hôtel Émile Galliot à Villebois.
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Droits de place pour les jours de foire : délibération fixant le tarif, cahiers des charges pour l’adjudication du droit de perception, procès-verbal d’adjudication, liste nominative (1853-1872).
Location des emplacements pour l’installation des débits de boissons sur la place de la Verchère pendant la fête patronale : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1881-1906).
Taxe sur les communaux cultivés.
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Rôles de taxe, déclaration individuelle.
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
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Conventions, correspondance.
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Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
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Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage avant travaux.
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Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde : devis estimatifs, correspondance (1831).
Réparation du corps de garde de Sault et de l’église de Villebois : délibération, devis estimatifs, rapport de la commission de vérification des travaux, correspondance (1834).
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Agrandissement et aménagements : promesse de cession d’un terrain, convention de transaction, rapport d’architecte, cahier des charges, devis descriptif et estimatif, plans, correspondance.
Salle des fêtes. – Construction, vue 02.
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Plan de l’avant-projet.
Salle des fêtes. – Construction, vue 05.
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Plan des façades et coupes.
Lavoir de Villebois. – Travaux de réparations.
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Plan de la charpente.
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
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Plan de la charpente.
Monument aux morts. – Construction, vue 02.
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Plan des bordures.
Monument aux morts. – Construction, vue 03.
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Plan.
Stade municipal. – Aménagement.
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Plan.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Plan géométrique.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Plans et coupes.
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Réparations : devis estimatifs, états des travaux effectués, factures, quittances, croquis, délibération, correspondance (1826-1840).
Réparations des toitures : devis estimatif (1850).
Location du presbytère (1853-1870).
Appropriation : mémoires des travaux (1871).
Projet de reconstruction de la cure : plan (1877).
Aménagement de deux chambres : devis estimatif (1878).
Réparations : cahier des charges, traités de gré à gré, devis estimatifs, factures, délibérations, correspondance (1964).
Presbytère. – Projet de reconstruction.
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Plans des bâtiments de la cure et des bâtiments voisins.
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Plan, dessins des élévations et coupes.
Cimetière. – Construction d’un mur.
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Plan de masse.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
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Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
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Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
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Installation d’un chauffage central.
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Financement, appel d’offres, devis descriptif, marchés de gré à gré, plan, réception des travaux, pièces comptables, correspondance.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
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Convention.
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Procès-verbaux d’adjudication des coupes, cahiers des charges, procès-verbaux de délivrance de coupe et permis d’exploiter, procès-verbaux d’arpentage, procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, états de dépenses et recettes, autorisations préfectorales, arrêté du maire, délibérations, instructions, correspondance.
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Source de Gérose, droit d’irrigation : correspondance (1921-1922) ; acquisition de terrain pour l’alimentation en eau potable et la construction d’un lavoir pour le quartier de la gare : promesse de vente, financement, déclaration d’utilité publique, plan du projet de lavoir, délibération, correspondance (1931-1932).
Source au Mas : correspondance (1904).
Source des Gourgues, réfection de l’écoulement (1963).
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Tableaux généraux des chemins communaux.
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Chemins communaux. – Alignement.
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Délits d’alignement : registre des procès-verbaux, procès-verbaux de contravention, jugements, extrait du tableau des chemins, correspondance (1828-1858).
Liste des propriétaires limitrophes des chemins (s.d.).
Réglementation de l’alignement et des plantations (1843)
Élaboration d’un plan d’alignement : contrat d’engagement du géomètre, correspondance (1863-1864).
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-de-Briord : plans d’alignement, arrêtés d’alignement, arrêté d’enquête (1875-1901).
Demandes d’alignement, arrêtés portant alignement, permissions de voirie (1861-1982).
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
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Plan d’alignement.
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Plan.
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Construction de la partie comprise entre Le Golet de Roche et La Cravatte : actes d’acquisition des terrains, adjudication, plan parcellaire, correspondance (1899-1903).
Rectification : arrêté de la commission départementale, avis d’enquête, correspondance (1900-1904).
Construction entre de la ligne principale et le chemin de desserte de la montagne, embranchement de Bouis : actes d’acquisition des terrains, adjudication, analyse des prix, état comptable des travaux, correspondance (1904-1908).
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
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Ouverture, établissement du tracé et construction : subvention, arrêté prescrivant l’enquête, déclarations d’utilité publique, expropriation, état estimatif des terrains à acquérir, état des ventes, actes d’acquisition de terrain, réclamation de Claude Chaboud, rapport de l’agent-voyer, correspondance (1884-1897).
Rectification entre Villebois, Bouis et Golet de Roche : déclaration d’utilité publique, plan (1884).
Construction de murs de soutènement, terrassement et roctages aux lieudits Pas la Mulette et Mottes : adjudication, bordereau des prix, métré estimatif, plans (1885-1886).
Exécution des roctages et confection de mur de soutènement à Golet de Roche : avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, plans, arrêtés préfectoraux, rapport de l’agent-voyer, mise en demeure, correspondance (1890-1893).
Construction d’un ponceau sur le Rhéby pour le passage du chemin : plan, correspondance (1891-1894).
Construction d’un aqueduc et d’un canal d’écoulement dans la traverse de Villebois : devis, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, soumission, procès-verbal de réception provisoire, décompte des travaux (1897).
Ouverture à La Cravatte : déclaration d’utilité publique, actes d’acquisition de terrain, adjudication, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, plans (1896-1897).
Chemins ruraux et de desserte.
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Construction d’un chemin de desserte des vignobles par les propriétaires des vignes de La Vorrai, du Banssai et de La Côte de Bouis : engagement, correspondance (1884).
Ouverture d’un chemin de desserte au-dessus de Bouis : plan (s.d.).
Chemin rural non reconnu de L’Octave, déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois : plans (1899).
Chemin communal de L’Octave, déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire, arrêté autorisant les travaux (1901).
Chemin rural n°1 du Vigneau, construction et reconnaissance : état parcellaire estimatif, actes d’acquisition de terrain, actes d’échange, plans, honoraires, arrêté et tableau de reconnaissance, correspondance (1913-1914).
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis, redressement et élargissement partiel : arrêté préfectoral, avis d’enquête, acte d’acquisition de terrain, plan, correspondance (1923).
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz, construction et reconnaissance : liste des souscripteurs, expropriation, actes d’acquisition de terrain, plans, arrêté et tableau de reconnaissance, correspondance (1922-1924).
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.