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Finances, impôts et comptabilité

CC
Série

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Agriculture, industrie, commerce

HH
Série

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Documents divers

II
Série

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Perception d’impôts : état des particuliers qui possèdent des maisons et jardins dans la ville de Seyssel (s.d.)

CC17
Dossier
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Cultes, instruction publique, assistance publique.

GG
Série

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Liturgie chrétienne.- Evêché d’Amiens, Charles-Maurice le Tellier, archevêque duc de Reims (1671-1710)

GG21
Groupe de documents
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

copie d’un procès contre plusieurs prêtres religieux. Ordre des Augustins de Seyssel : copie d’actes signifiés.

Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.

II15
Dossier
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Actes constitutifs et politiques de lacommune, correspondance générale

AA
Série

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Actes constitutifs de la commune

AA1-16
Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Administration communale

BB
Série

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Affaires militaires

EE
Série

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

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