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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Dommartin
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1644-1654
1644-1654
1741-1750
1741-1750
1751-1760
1751-1760
1761-1770
1761-1770
1771-1780
1771-1780
1781-1792
1781-1792
1644-1654
1644-1654
1671-1690
1671-1690
1680, 1684, 1686
1680, 1684, 1686
1691-1700
1691-1700
1701-1710
1701-1710
1711-1720
1711-1720
1721-1730
1721-1730
1731-1740
1731-1740
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.
Affaires militaires
Affaires militaires
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Conscription.
Conscription.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1816-1869
1816-1869
1870-1939
1870-1939
1940-1982
1940-1982
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Administration militaire
Administration militaire
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police générale
Police générale
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Justice
Justice
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Hygiène publique
Hygiène publique
Vaccinations.
Vaccinations.
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