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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Documents divers
Documents divers
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Hygiène.
Hygiène.
Hygiène publique
Hygiène publique
Notaires.
Notaires.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Justice
Justice
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Police générale
Police générale
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Chasse.
Chasse.
Police locale
Police locale
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Administration militaire
Administration militaire
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
1945-1982
1945-1982
1871-1944
1871-1944
1818-1870
1818-1870
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Conscription.
Conscription.
Recensement militaire
Recensement militaire
Affaires militaires
Affaires militaires
1730-1749
1730-1749
1708-1729
1708-1729
1690-1709
1690-1709
1675-1689
1675-1689
1668-1674
1668-1674
1645-1668
1645-1668
1627-1645
1627-1645
1612-1627
1612-1627
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