- 1L3
- Dossier
- 1932-1978
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Mandats de paiement, bordereaux de versement, pièces comptables, correspondance (1945-1979) ; états des traitements et salaires (1962-1969).
Cotisations Urssaf et Ircantec.
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Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1961-1982).
Ircantec : affiliation, déclarations annuelles des indemnités et traitements soumis à cotisation (1973-1982).
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
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Rémunération et cotisations sociales.
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Arrêtés, fiches de notation, accidents du travail, bulletins de salaire, retraite, pension de réversion, correspondance.
Gestion collective du personnel.
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Recensement annuel des agents : états statistiques (1956, 1967).
Tableaux des emplois permanents (1953-1965).
Revalorisation du traitement des employés, vote d’une allocation forfaitaire : délibérations (1947-1977).
Transfert de la compétence gestion du personnel au District rural de Montrevel-en-Bresse : délibération, convention (1972).
Remplacement de la secrétaire de mairie pendant ses congés par la secrétaire de la mairie de Jayat : délibérations (1978-1981).
Recensement des emplois vacants en vue du reclassement des fonctionnaires français des services marocains et tunisiens (1958).
Affectation de dépense du personnel : états numériques, fiches individuelles, instructions (1957-1970).
Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, professions de foi, instructions (1954-1977).
Syndicat des communes, radiation : arrêté préfectoral, correspondance (1961).
Allocation pour perte d’emploi : questionnaire, instructions (1969).
Assurance contre les accidents du travail : déclarations des salaires, délibérations, correspondance (1953-1979).
Mutuelle générale du personnel des collectivités locales : état du personnel (1969).
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Listes électorales, bulletins de vote.
Organismes de sécurité sociale.
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Procès-verbaux d’élection, bulletins de vote, relevés nominatifs des salariés.
Centre régional de la propriété forestière.
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Listes électorales.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
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Listes électorales, tableaux des rectifications, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
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Déclarations nominatives des employeurs et salariés.
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Listes électorales.
Chambre départementale d’agriculture.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote.
Tribunal et chambre de commerce.
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Listes électorales.
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Sénatoriales et Conseil de la République.
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Conseil municipal et élections municipales.
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Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1815-1878). Élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, professions de foi, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (1881-1977). Démission (1865, 1891).
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Nomination des membres (1852-1876). Élections (1880-1913).
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Nomination des membres (1852, 1870-1876). Élections cantonales (1880-1982).
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Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, avis de candidature, bulletins de vote, instructions.
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Révision des listes électorales.
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Listes électorales et d’appel des votants .
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Élections, personnel municipal
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Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
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États, correspondance.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
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Épidémie de variole à l’école des Pigots.
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Fermeture provisoire de l’école : instructions, correspondance.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
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Épizooties : état des pertes éprouvées par sieur Benoît Rousset, cultivateur à Feignoux par suite de maladie de ses animaux (1852) ; recensement des animaux se trouvant dans le périmètre infecté (1938).
Service vétérinaire, surveillance du bétail et inspection des viandes : arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de mise en surveillance d’animaux importés, liste des chèvres et moutons à vacciner, arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur et du préposé, délibération, instructions (1939-1979) ; carnet de laissez-passer de bovin (1961).
Tuerie particulière de J.G., boucher au hameau de l’Effondras : arrêté préfectoral, plans, correspondance (1933).
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Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
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Demande d’autorisation d’installation projetée par Joseph Boisson : avis et procès-verbal d’enquête commodo et incommodo, avis du maire, lettres d’opposition, correspondance.
Ordures ménagères et eaux usées.
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Dépôt d’ordures ménagères, utilisation d’un terrain à l’Effondras : autorisation accordée par J.V. (1973).
Ramassage des ordures ménagères : calendriers des tournées, listes nominatives, correspondance (1980-1981).
Restaurant La Bergerie, rejet d’eaux usées : lettre de la direction départementale de l’action sanitaire et sociale (1971).
Installation de fosses septiques : instruction, avis favorable (1961-1962).
Station d’épuration, surveillance : comptes rendus et rapports de visite, rapports d’analyses (1975-1978).
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
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