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Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Personnel.
Personnel.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Police économique.
Police économique.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Épizooties.
Épizooties.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Recensement de l’agriculture et du bétail.
Recensement de l’agriculture et du bétail.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Associations locales.
Associations locales.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Garde nationale.
Garde nationale.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Registres.
Registres.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Travail agricole.
Travail agricole.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Police économique.
Police économique.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Culture du lin et du chanvre.
Culture du lin et du chanvre.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
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